Dans un arrêt du 12 mars 2025 (Crim., n° 24-81.644), la cour de cassation frappe fort :
Un professeur d’université a récemment été condamné pour harcèlement sexuel en raison de propos sexistes et humiliants adressés à ses étudiant·es durant ses cours. La Cour de cassation a confirmé que des remarques non ciblées, prononcées en public, peuvent suffire à caractériser un délit de harcèlement sexuel.
Cette décision souligne l’importance du respect et de la vigilance dans le milieu éducatif. Le harcèlement sexuel ne se limite pas à des actes dirigés contre une personne en particulier ; il peut également résulter d’un climat général dégradant, qualifié de harcèlement sexuel « d’ambiance » ou « environnemental », désormais reconnu dans le cadre universitaire.
Le message est clair : la responsabilité des enseignants ne se limite pas à leurs interactions directes avec les étudiant·es. L’éducation doit se dérouler dans un environnement sûr et respectueux pour tous.
France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 12 mars 2025, C2500314
